Mentions Légales

Éditeur

GIANT TEETH, société par actions simplifiée (SAS)

  • Directeur de publication : Pierre-Axel DOMICILE
  • SIREN : 932 214 372
  • SIRET (siège) : 932 214 372 00017
  • Forme juridique : SAS, société par actions simplifiée
  • Numéro de TVA : FR44932214372
  • Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de BORDEAUX, le 28/08/2024)
  • Inscription au RNE : INSCRIT
  • Numéro RCS : 932 214 372 R.C.S. Bordeaux
  • Capital social : 1 000,00 €
  • Adresse : NEWTON, 11 RUE FERDINAND BUISSON, 33130 BEGLES
  • Email : contact@giant-teeth.com
  • Téléphone : 05 54 54 77 71

Hébergement

Site vitrine

Le site vitrine Giant Teeth est hébergé par Scalingo.

  • Société : Scalingo SAS
  • Capital social : 10 000 000 €
  • Adresse : 13 rue Jacques Peirotes, 67000 Strasbourg, France
  • TVA : FR77808665483
  • SIREN : 808 665 483
  • Site web : https://scalingo.com

Application Giant Teeth

L'application Giant Teeth et les données de santé sont hébergées par Clever Cloud, hébergeur certifié pour les données de santé (HDS).

  • Société : Clever Cloud SAS
  • Adresse : 3 rue de l'Allier, 44000 Nantes, France
  • Site web : https://www.clever-cloud.com
  • Certification : Hébergeur de Données de Santé (HDS)

Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site Giant Teeth (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) est la propriété exclusive de GIANT TEETH. Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur et le droit des marques.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation préalable écrite de GIANT TEETH. L'exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens externes

Le site Giant Teeth peut proposer des liens vers d'autres sites internet ou d'autres ressources disponibles sur Internet. GIANT TEETH ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site internet et ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes.

GIANT TEETH ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu'ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments.

Protection des données personnelles

GIANT TEETH s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles communiquées par les utilisateurs du site et à les traiter dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et de la loi Informatique et Libertés.

Les données personnelles recueillies sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre des services proposés par GIANT TEETH et ne sont transmises à aucun tiers sans le consentement préalable des utilisateurs.

Conformément à la réglementation en vigueur, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, l'utilisateur peut contacter GIANT TEETH à l'adresse email suivante : contact@giant-teeth.com.

Pour plus d'informations sur la manière dont GIANT TEETH traite vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales et l'ensemble des relations entre l'utilisateur et GIANT TEETH sont soumises au droit français.

En cas de désaccord ou de litige entre les parties, celles-ci s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut d'accord amiable, les tribunaux de Bordeaux seront seuls compétents pour connaître du litige, y compris en cas de référé, d'appel en garantie ou de pluralité de défendeurs.